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Marques déposées par la société NON STOP USA
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L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE
NON STOP USA

Numéro de dépôt :
93475944
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2003

Présentation de la marque L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE

Déposée le 8 juillet 1993 par la société NON STOP USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société NON STOP USA domicilié(e) Siège Social: 7, rue Berryer, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 704 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A.S. INTERNATIONAL - France.

La marque L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMERIQUE A PRIX UNIQUE est expirée depuis le 8 juillet 2003.

NON STOP USA a également déposé les autres marques suivantes : NON-STOP USA


NON STOP USA - Siège Social: 7, rue Berryer, 75008 PARIS - France - SIREN 353704190


C.C.A.S. INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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